| COMMANDES : | L'acheteur accepte toutes les conditions générales de vente stipulées sur la commande qui est ferme et définitive. |
| PRIX : | L’Enclot Pillot pourra modifier ses tarifs à tout moment.
Le client s'engage à payer le prix de vente en vigueur au moment de sa saisie de la commande. Le règlement de la commande est payable à sa validation sur ce site.
Nos prix s'entendent T.T.C. |
| REGLEMENT : | A la commande par carte de crédit directement sur le site, ou à la livraison par chèque bancaire ou postal ou en espèce. |
| EXPEDITION : | Nous n'exécutons les commandes que dans la mesure de nos possibilités, si toutefois un article venait à manquer l'Enclot Pillot s'engage à fournir un produit de remplacement en accord avec son client. |
| GARANTIE : | Garanties
L’Enclot Pillot garanti la provenance de ses produits et le respect du règlement communautaire relatif au mode de production biologique : CEE n° 2092/91 du 24 juin 1991 (JO CE du 22 juillet 1991) |
| DELAIS DE LIVRAISON : | Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif, et ne peuvent en aucun cas, étant dépassés, faire l'objet de dommages et intérêts ou de refus. |
| RESERVE DE PROPRIETE : | Loi 80-335 du 12 mai 1980. Les marchandises restent la propriété du vendeur jusqu'à paiement intégral du prix convenu, même en cas de liquidation de bien, de règlement judiciaire et de transfert de responsabilité. |
| Protection des données personnelles | Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. |
